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Marques déposées par ADAPEI 92
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TRAJECTOIRES FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAJECTOIRES FORMATION
ADAPEI 92, Association

Numéro de dépôt :
3802490
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
TRAJECTOIRES FORMATION de ADAPEI 92

Présentation de la marque TRAJECTOIRES FORMATION

Déposée le 31 janvier 2011 par ADAPEI 92 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAJECTOIRES FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est ADAPEI 92, Association domicilié(e) 54 MONESSE - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI 92 domicilié(e) 54 MONESSE - 92310 - SEVRES - France.

La marque TRAJECTOIRES FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAJECTOIRES FORMATION est expirée depuis le 31 janvier 2021.

ADAPEI 92 a également déposé les autres marques suivantes : TRAJECTOIRES EMPLOI , TRAJECTOIRES ACCOMPAGNEMENT , V VIE DANS LA VILLE


ADAPEI 92, Association - 54 MONESSE - 92310 - SEVRES - France


ADAPEI 92 - 54 MONESSE - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Éducation ; formation.